Réseau Semences Paysannes, Association à but non lucratif
Numéro de dépôt :
4300885
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
Présentation de la marque SEMENCES PAYSANNES EN RÉSEAU
Déposée le 21 septembre 2016 par la société Réseau Semences Paysannes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SEMENCES PAYSANNES EN RÉSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la société Réseau Semences Paysannes domicilié(e) 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 127 250 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Réseau Semences Paysannes, M. DE KOCHKO Patrick domicilié(e) 3 AVENUE de la gare - 47190 - AIGUILLON - France.
La marque SEMENCES PAYSANNES EN RÉSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300885.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Réseau Semences Paysannes, Association à but non lucratif - 3 Avenue de la Gare - 47190 - AIGUILLON - France - SIREN 453127250
Réseau Semences Paysannes, M. DE KOCHKO Patrick - 3 AVENUE de la gare - 47190 - AIGUILLON - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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